Règlement intérieur de l’association nsc nitro symphonie club

Année 2021

Article 1 – Contribution des adhérents à la vie du Club

L’adhésion au club NSC entraine pour chaque adhérent une obligation de participer :
Aux différents travaux de rénovation, aménagement, installation etc. qui feront, sauf cas d’urgence, l’objet d’une planification.
5 jours par an sont, au minimum, demandés au membre du club.
À l’organisation des courses sur le site : préparation du terrain, nettoyage, stands etc.

Afin de s’adapter aux disponibilités de chacun et de respecter une répartition équitable de la charge de travail, une inscription au planning prévisionnel des travaux et au planning prévisionnel des préparations de courses est demandée à chaque adhérent au début de chaque trimestre. Les secrétaires du Conseil d’administration contacteront les adhérents à cet effet.
Cette aide est bénévole et ne donne pas lieu à indemnité. Pour les mineurs de moins de 16 ans, c’est le représentant légal qui assume l’obligation

En dehors des cas de force majeure, l’adhérent qui ne respecte pas ses obligations participatives ou dont la participation n’est pas à la hauteur de celle des autres adhérents en qualité ou en quantité, pourra faire l’objet d’une décision d’exclusion selon la procédure définie à l’article 3 infra.

Article 2 – Règles d’utilisation des installations et équipements

2.1 Dispositions générale

Le club est ouvert tous les jours de 9h00 à 19h00 suivant les périodes de l’année 7 jours sur 7 hors animation spécifique (travaux-courses).
Il est accepté sous accords spécifiques de rouler de nuit jusqu’à 22h00 mais une demande devra être transmise au voisinage du site du club.
IL EST INTERDIT DE ROULER LA NUIT SANS ACCORD DU BUREAU.
Une fermeture de 2/3 jours minimum du site après intempéries suivant son état (pluies etc…)
sera annoncée via les moyens de communication afin de préserver les pistes.

Le club se réserve le droit de fermer les accès aux pistes le jour des travaux d’entretien, de préparation des courses ainsi que le jour de la course.
L’accès libre aux pistes le jour des courses (hors compétiteurs) est strictement interdit.

Aucune contrepartie financière ne sera accordée lors de ces journées de fermeture des pistes.
Les adhérents ont obligation de tenir compte des personnes du voisinage proches du site du club.
Il sera imposé à titre de sanction des restrictions d’accès au site sans contrepartie financière en cas de plainte. En cas de récidive, le(s) membre(s) sera (seront) exclu(s) du club pour faute grave selon les dispositions prévues à l’article 3 infra.
Tous les préjudices financiers causés par le manque de respect des règles seront supportés par les membres fautifs.
Les services de police seront sollicités en cas de désordre et pourront intervenir sur le site du NSC.
Les manifestations d’ivresse publique en dehors des limites réglementaires et la consommation de stupéfiants sont interdites dans l’enceinte du club sous peine d’exclusion définie à l’article 3.

2.2 Gestion des accès du site

  • Le code des cadenas du site sera remis aux adhérents à jour de leurs cotisations (au représentant légal pour les mineurs de moins de 16 ans).
  • Les codes sont placés sous la responsabilité du membre et ne peuvent pas être communiués à des tiers étrangers au club sous réserve de sanction et d’exclusion du club sans préavis.
  • Pour des raisons de sécurité, le mauvais état d’un des cadenas du site doit être immédiatement signalé au Conseil d’administration pour être immédiatement remplacé.
  • Les personnes qui ne respectent pas le matériel et ces consignes seront exclues du club. Il en va de la sécurité du site et du matériel en place.
  • Chaque adhérent veillera à laisser le site en ordre à son départ et fermera le portail à clef.
  • Le membre doit obligatoirement tenir le site propre, rangé et ses déchets jetés en container ou ramener dans l’une des poubelles situées à l’entrée du club hippique.
  • Le premier membre qui arrive au club ouvre les cadenas, le dernier membre qui quitte le parking ferme la chaine.
  • Les places de parking sont communes au centre canin, les voitures doivent être garées en épis sur le parking et en aucun gêner les accès et les autres personnes sur site.
  • IL EST STRICTEMENT interdit de rouler sur le parking en dehors du site du club, il n’y peut y avoir de co-activité entre le club canin et les voitures RC.
  • Les responsables du club canin ont délégation de pouvoir du bureau pour faire stopper toute pratique de la voiture RC sur le parking.

2.3 Respect des règles de sécurité

  • Les mineurs âgés de moins de 16 ans doivent impérativement être sous la surveillance d’un parent ou d’un adulte que le parent aura désigné lors de sa présence au club.
  • Les mineurs de moins de 10 ans ne doivent en aucun cas se trouver sur les pistes pour du ramassage et autre activité que le ramassage de leur voiture.
  • Les mineurs sont sous la responsabilité des parents qui en assument la sécurité.
  • Les parents se doivent de tenir les enfants et les animaux loin des voitures RC.
  • Les véhicules roulant sur le circuit doivent respecter les règles de conformité liées au règlement de la FFVRC qui fait fois sur le matériel utilisé.
  • L’évolution de véhicules bruyants (hors spécifications EFRA et FFVRC), prototypes hors normes, dangereux pour la sécurité des biens et des personnes est strictement interdite.
  • L’évolution des véhicules en dehors des pistes du NSC Mougins est formellement interdite. Le pilote est entièrement responsable des accidents qu’il provoquerait à l’extérieur des zones de roulage.
  • L’accès à la zone stand-piste-podium est réservé aux titulaires d’une inscription au club à jour de la cotisation et d’une licence FFVRC de l’année en cours. Chaque membre doit être en mesure de prouver son inscription au club.
  • Les réparations du véhicule sont interdites sur la piste et ses abords, elles se font dans les stands.
  • Le démarrage des véhicules thermiques se fait dans la zone réservée à cet effet. Le démarrage est interdit dans les stands.
  • Le traitement des pneus est interdit dans les stands.
  • La conduite permanente des véhicules RC sera obligatoirement faite du podium pour des mesures de sécurité.
  • La conduite sur le bord du circuit est STRICTEMENT INTERDITE.
  • L’échappement libre est formellement interdit.
  • Les voitures thermiques doivent être munies d’un pot d’échappement homologué à la norme EFRA. Le matériel de type « maison » est strictement interdit.
  • Les véhicules électriques comportant des batteries au lithium polymère (li-po) doivent être impérativement mise en charge dans des sacs de charge ignifugés prévus à cet effet.
  • Pour des raisons évidentes de sécurité, les membres du bureau se réservent le droit sans condition d’exclure les membres qui ne respectent pas
  • les consignes de feu et de sécurité sur l’utilisation des accus de type LIPO.
  • Les pistes sont interdites aux animaux. Ces derniers doivent être tenus en laisse sur le reste de l’enceinte du club.

2.4 Accès au site des personnes non adhérentes au club

Licence obligatoire avec autorisation du bureau et moyennant 10€ à la journée. Uniquement le weekend.

2.5 Responsabilité des membres usagers du site

En cas de dégradations accidentelles les réparations seront à la charge des responsables.

En cas de dégradations volontaires des sanctions disciplinaires seront prises à l’encontre des adhérents allant de l’interdiction temporaire d’accès au site jusqu’à l’exclusion dans les conditions définies à l’article 3.
Les adhérents ou les usagers ponctuels extérieurs autorisés sont responsables des éventuelles dégradations qu’ils commettent ; ils doivent faire une utilisation normale et respectueuse des équipements et installations mises à leur disposition.

En cas de dégradations volontaires commises par les pilotes extérieurs ou leurs accompagnateurs autorisés ou non, les réparations leurs seront facturées et des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre.

Article 3 – Sanctions

Selon la nature des faits, la situation de récidive éventuelle, le Conseil d’administration réuni en formation disciplinaire, peut prononcer les sanctions suivantes :

– Avertissement
– Restriction d’accès au site sans contrepartie financière
– Exclusion

3.1 Avertissement

Il est écrit, motivé et envoyé à l’adhérent par mail.

3.2 – Limitations d’accès au site

La limitation d’accès concerne toute l’enceinte du club. La durée de la limitation d’accès est fixée par le Conseil d’administration.

La décision est motivée et adressée à l’adhérent par mail. Selon la durée de l’exclusion, il pourra lui être demandé de rendre sa clef du site.

3.3 – Exclusion

Comme indiqué dans les statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Conseil d’administration, pour motif grave.

Sont notamment réputés constituer des motifs graves, sans que cette liste ait un caractère exhaustif :

– La non-participation ou la participation insuffisante en qualité ou en quantité aux travaux et/ou préparation des courses.
– Le non-respect de l’entretien de site (nettoyage, coupure des installations…).
– Le non-respect de l’intégrité physique et morale des autres adhérents.
– Le non-respect du voisinage.
– La discrimination raciale et les propos racistes et/ou antisémites.
– La détérioration volontaire du site et du matériel présent sur le site.
– Le fait pour un adhérent présent sur le site de laisser entrer et pratiquer le radio modélisme volontairement à une personne non adhérente au club, sans autorisation préalable du Conseil d’administration.
– La vulgarité répétée envers toute personne dans l’enceinte du club.
– Usage et consommation de stupéfiants dans l’enceinte du club.
– Manifestation d’ivresse dans l’enceinte du club ;
– Toute autre action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La procédure d’exclusion

L’exclusion est prononcée par le conseil d’administration réuni en formation disciplinaire.
L’adhérent reçoit un courrier recommandé motivant l’exclusion et lui proposant un entretien au cours duquel il pourra présenter sa défense.
A l’issue de l’entretien si le Conseil d’administration maintient l’exclusion, l’adhérent dispose d’un délai d’un mois pour faire appel devant l’Assemblée générale il devra adresser un courrier dans ce sens au Président.
En cas d’appel, une assemblée générale extraordinaire est convoquée selon les dispositions des statuts.
Devant l’assemblée générale extraordinaire l’adhérent peut se faire assister d’une personne de son choix. Le vote en assemblée générale se fait à bulletin secret lorsqu’il est relatif à des personnes.
Si les faits reprochés constituent des infractions pénales, l’adhérent pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
L’appel est suspensif.
L’exclusion deviendra définitive si l’Assemblée générale extraordinaire la confirme ou si dans le délai d’un mois l’

Article 4 – Sanctions

La procédure d’exclusion
L’exclusion est prononcée par le conseil d’administration réuni en formation disciplinaire. L’adhérent reçoit un courrier recommandé motivant. l’exclusion et lui proposant un entretien au cours duquel il pourra présenter sa défense.
A l’issue de l’entretien si le Conseil d’administration maintient l’exclusion, l’adhérent dispose d’un délai d’un mois pour faire appel devant l’Assemblée générale il devra adresser un courrier dans ce sens au Président.
En cas d’appel, une assemblée générale extraordinaire est convoquée selon les dispositions des statuts.
Devant l’assemblée générale extraordinaire l’adhérent peut se faire assister d’une personne de son choix. Le vote en assemblée générale se fait à bulletin secret lorsqu’il est relatif à des personnes.
Si les faits reprochés constituent des infractions pénales, l’adhérent pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
L’appel est suspensif.
L’exclusion deviendra définitive si l’Assemblée générale extraordinaire la confirme ou si dans le délai d’un mois l’adhérent n’a pas fait appel. L’adhérent devra rendre sa clef du Club, il ne pourra présente à aucun remboursement de cotisation.

Article 5 – Organisation De La Communication Entre Les Instances Et Les Membres

Les adhérents peuvent contacter le Club à l’adresse nscmougins@gmail.com

Le Club dispose d’une page internet à l’adresse www.nscmougins.com

C’est le support officiel de communication des informations relatives à la vie du Club il appartient à chaque adhérent de s’y connecter régulièrement afin de suivre les informations notamment en période d’organisation de courses forum «RC Mag » rubrique « ligue 11 » «NSC infos note aux membres ».
Le Club dispose d’un compte FACEBOOK « NSC Mougins auto rc » ouvert aux adhérents ; l’administrateur de ce compte est le Président du Club qui se porte garant de la bonne tenue des échanges (vulgarités, harcèlement, racisme d’aucune sorte ne sont admis) les messages portant ces caractères ne seront pas publiés
Les adhérents fournissent au moment de leur inscription une adresse courriel qui permet aux instances du Club de communiquer individuellement avec chacun lorsque cela s’avère nécessaire (envoi des convocations aux Assemblées générales, appel de cotisation, participation aux travaux.

Article 6 – Démission – Décès d’un membre

5.1 La démission

La démission doit être adressée au président du Conseil d’administration par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

5.2 En cas de décès d’un membre

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise par le club, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Le membre s’engage à respecter sans réserve ce règlement au moment de son inscription et au règlement de sa cotisation du club.

nsc mougins

Nitro Symphonie Club Association sportive déclarée d’intérêt public suivant la loi 1901
Siège social : NSC, 5 Rue Auda 06380 SOSPEL
Affiliation FFVRC n° L11-806 * Siret n° : 788 571 362 00011 * Agrément sportif n° : 02-2015-D * Déclarée en préfecture n° : W062000770